Conditions générales de vente

Prestataire : Clément René Dominique LELIÈGE, Entrepreneur individuel, micro-entreprise, enseigne Convoyage BZH, nom commercial Convoyage BZH. SIRET 894 337 120 00048. Quimper, Finistère, Bretagne. Franchise en base de TVA, article 293 B du CGI.

Devis valable 7 jours. L’acceptation en ligne vaut accord sur le tarif. Le simulateur produit un devis immédiat. Nous confirmons le créneau selon disponibilité, pas le prix.

Particuliers : 100 % par virement avant départ. Pas de mission sans encaissement.

Professionnels : virement à 15 jours fin de mission. Premier dossier : acompte 50 % possible. Retard : pénalités légales et indemnité de 40 €.

Annulation : gratuite jusqu’à 24 h avant la prise en charge. Moins de 24 h : 50 %. Convoyeur déjà en route : 100 %.

Véhicule : en état de marche, assuré, contrôle technique à jour si obligatoire, carte grise ou copie, carburant pour 50 km. Non-roulant refusé. Hors champ : poids lourds, plateau, hors Europe hors devis spécifique.

État des lieux photo au départ et à l’arrivée. Sans réserve signée, le véhicule est réputé livré conforme.

La mise en main est offerte à chaque remise. Les options (formule, pack, lavage, GPS, coffret) figurent au devis.

Contact : leliege.clement@gmail.com, 06 24 04 85 73.